Divers organismes en Europe recommandent des valeurs de cet ordre :
jour | nuit | |
champ électrique (en Volts/mètre) | 10 V/m | 1 V/m |
champ magnétique (en Nanotesla) | 100 nT | 10 nT |
Recommandations du
MAES/IBN (organisme allemand de Biologie du bâtiment) :
Degré d'anomalie par densité de rayonnement hautes fréquences en
micro-Watts par mètre carré (µW/m²)
aucune anomalie | faible anomalie | forte anomalie | anomalie extrême | |
rayonnement pulsé | < 0,1 µW/m² | 0,1 à 5 µW/m² | 5 à 100 µW/m² | 100 µW/m² |
rayonnement non pulsé |
< 1 µW/m² | 1 à 50 µW/m² | 50 à 100 µW/m² | 1000 µW/m² |
Valeurs préconisées selon le
principe de précaution de Salzburg (Autriche) en 1998 :
1000 µW/m² = 1mW/m² =
0,614 V/m
Valeurs préconisées selon le principe de précaution de
Salzburg (Autriche) en 2002 :
10 µW/m² = 0,061
V/m à l'extérieur
1 µW/m² = 0,019 V/m
à l'intérieur
Situation française :
Définissant les limites d'exposition légales, le Décret N°2002-775 du
3 mai 2002 qui s'applique toujours aujourd'hui reste entouré d'un
certain mystère concernant son élaboration et son adoption.
En 2005, la proposition de loi N° 2491 puis en 2006 la proposition de loi N° 3263 préconisaient un niveau maximal d'exposition de 0,6 V/m (1000 µW/m²). Ces propositions de loi n'ont jamais été présentées à l'Assemblée Nationale.
Les normes toujours en vigueur actuellement en France :
GSM 900 | 41,9V/m = 4 500 000 µW/m² |
GSM 1800 | 58,5 V/m = 9 000 000 µW/m² |
UMTS 2200 | 61 V/m = 10 000 000 µW/m² |
Dans les faits, heureusement, de telles puissances d'émission ne sont jamais employées. Mais la montée des technologies UMTS liée à la vidéo sur mobile fait craindre une augmentation significative du rayonnement haute fréquence.
Depuis le 18 octobre 2006, de telles normes sont caduques sur le papier. En effet, la directive européenne 89/336/CEE du 15/12/2004 sur la compatibilité électromagnétique fixe un seuil d'exposition maximal de 3V/m . Elle a été transcrite en droit français le 18/10/2006 et est donc pleinement applicable.